Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les métalliers de Saint Eloi
MARQUIS Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3211444
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
24/02/2013
Les métalliers de Saint Eloi de MARQUIS Jean-Jacques

Présentation de la marque Les métalliers de Saint Eloi

Déposée le 24 février 2003 par MARQUIS Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Les métalliers de Saint Eloi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est MARQUIS Jean-Jacques domicilié(e) 15 bis rue Desmazières,59130 LAMBERSART - 59130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUIS Jean-Jacques domicilié(e) 15 bis rue Desmazières,59130 LAMBERSART - 59130 - France.

La marque Les métalliers de Saint Eloi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les métalliers de Saint Eloi est expirée depuis le 24 février 2013.

MARQUIS Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : forgerons d'art


MARQUIS Jean-Jacques - 15 bis rue Desmazières,59130 LAMBERSART - 59130 - France


MARQUIS Jean-Jacques - 15 bis rue Desmazières,59130 LAMBERSART - 59130 - France


Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387550 - Publication au BOPI 2004-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Eléments métalliques (techniques ou décoratifs) pour la construction. Serrurerie métallique. Quincaillerie métallique. Outils à main métalliques, actionnés manuellement ; coutellerie, couverts, armes blanches. Meubles métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.